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ASSURANCE COPROPRIÉTAIRES

 ASSURANCE TITRE
Plusieurs acheteurs d'une fraction de copropriétéé divise se voient offrir une assurance titre soit par le courtier en immeuble, le créancier hypothécaire ou autre.  L'assurance titre existe depuis fort longtemps dans le monde de la Common Law, mais est très peu connue dans le monde civiliste.  Québec a un Code civil donc est civiliste.

Pourquoi c'est rare au Québec?  Parce que nous avons le système notarial.  C'est au notaire à faire des recherches sur le titre acheté et s'il se trompe, c'est contre le notaire que l'acheteur doit revenir..

La suite....dans notre Revue de la Copropriété au Québec